Politique de confidentialité
1) Généralités
La société Oasys Paris, société par actions simplifiée au capital de 251 020 euros, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 489 808 485, dont le siège social est situé 10 rue Cambacérès, 75008 Paris, France – Tél : 09 88 99 97 00 encourage vivement les utilisateurs à lire attentivement la présente politique de protection des données (ci-après la « Politique de protection des Données ») avant d’utiliser les sites Internet : https://www.oasys.fr, https://oasys-active.com, https://app.oasys.fr (ci-après les « Sites »).
Tant les utilisateurs des Sites que les personnes en contact avec Oasys Consultants, notamment par téléphone, rendez-vous, courriel ou sur les réseaux sociaux, sont désignés dans la présente Politique de protection des Données comme « Utilisateurs ». Les Utilisateurs sont dans la plupart des cas des prospects, clients, des candidats ou potentiels candidats aux prestations d’Oasys Consultants. Le client est le souscripteur du contrat de prestation. Le terme « candidat » recouvre le bénéficiaire de la prestation d’accompagnement.
La Politique de protection des Données précise la manière dont Oasys Consultants traite les données à caractère personnel des Utilisateurs, en sa qualité de responsable de traitement.
Tout Utilisateur reconnaît avoir pris connaissance et accepte pleinement la présente Politique de protection des Données lorsqu’il navigue sur les Sites ou communique par tout moyen avec Oasys Consultants. Cette Politique peut être consultée sur les Sites ou communiquée à la demande de l’Utilisateur. Les mises à jour régulières sont également consultables sur nos sites.
Les Sites et les traitements de données à caractère personnel mis en oeuvre par Oasys Consultants sont inscrits dans le registre des activités de traitements de données à caractère personnel, conformément au RGPD.
2) Collecte de données à caractère personnel
Les informations communiquées par l’Utilisateur par le biais des formulaires disponibles sur les Sites ou de contacts avec les collaborateurs d’Oasys Consultants sont destinées aux personnels habilités d’Oasys Consultants à des fins de gestion administrative et commerciale, pour permettre à l’Utilisateur de bénéficier de l’accompagnement, du suivi par les consultants dans le cadre de la prestation dont il bénéficie ou d’entrer en contact avec Oasys Consultants.
Ces données constituent des données à caractère personnel, à savoir des informations se rapportant à une personne physique identifiée ou identifiable (ci-après « Personne concernée »).
Dans le cadre des Sites et des services proposés par Oasys Consultants [offres d’emplois, documentations, ateliers, événements, base de données, etc], les Personnes concernées sont les Utilisateurs définis à l’Article 1. Les données à caractère personnel concernées par la présente Politique de protection des Données sont donc toutes données se rapportant à ces internautes et utilisateurs, dans la mesure où ils sont identifiés ou identifiables, par exemple au moyen des cookies utilisés pour le fonctionnement des Sites, mais aussi via les informations communiquées spontanément par les Utilisateurs.
Les traitements de données à caractère personnel sont soumis à un cadre légal et réglementaire spécifique, constitué pour la France essentiellement par le Règlement général de protection des données (ci-après « RGPD ») et la loi dite « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978.
Oasys Consultants peut être amené à demander aux Utilisateurs, à titre facultatif ou obligatoire, des données à caractère personnel :
– Etat-civil, identité, photo (par ex. sur le CV),
– Adresse électronique et postale,
– Informations liées à la vie professionnelle (CV, lettre de motivation, parcours professionnel et académique, etc.),
– Informations d’ordre économique, telles que la rémunération fixe et variable,
– Données de connexion (données techniques collectées via les cookies utilisés sur les Sites : l’adresse IP et/ou MAC du terminal utilisé, le type de terminal, la version du logiciel de navigation), sous réserve de l’accord donné par l’utilisateur via la bannière d’acceptation des cookies, s’agissant des cookies soumis au consentement,
– Toute information nécessaire à l’accompagnement dans le cadre de la prestation
Oasys Consultants déclare que ces informations :
– Seront obtenues et traitées loyalement et licitement ;
– Seront enregistrées et employées pour des finalités déterminées et légitimes (exposées au point 3. ci-après) ;
– Sont adéquates, pertinentes et non excessives par rapport à ces finalités ;
– Feront l’objet de précautions de nature à assurer la sécurité et la confidentialité des données en vue d’empêcher qu’elles puissent être endommagées, modifiées, détruites ou communiquées à des tiers non autorisés.
3) Finalité de la collecte et base juridique du traitement
La collecte des informations énumérées au point 2 ci-dessus a plusieurs finalités.
La collecte des données à caractère personnel et des données de connexion des Utilisateurs, sur les Sites ou par tout autre moyen (par exemple : communication avec Oasys Consultants) a pour finalité de :
– Permettre à Oasys Consultants d’assurer l’accompagnement du candidat dans le cadre de la prestation d’accompagnement ;
– Contacter l’Utilisateur par courrier électronique afin d’échanger dans le cadre de cet accompagnement;
– Répondre aux questions et demandes d’information ;
– Améliorer et personnaliser l’expérience Utilisateur en fournissant l’accès à différents outils et prestations (ateliers, etc),
– Proposer des formations adaptées au projet professionnel ;
– Satisfaire les besoins des Utilisateurs ;
– Mesurer l’audience des pages et contenus des Sites ;
– Permettre d’accéder aux espaces interactifs des Sites ;
– De manière plus générale, permettre le fonctionnement des Sites.
Le traitement de ces données est réalisé au titre de :
– L’exécution d’un contrat, tel que les conditions d’utilisation des sites ou la mise en oeuvre des mesures contractuelles liées à l’accompagnement du candidat.
– L’intérêt légitime d’Oasys Consultants à développer son activité, mieux connaître la fréquentation des sites.
– Le cas échéant, le consentement de la personne concernée, lorsqu’elle a transmis des informations à Oasys Consultants.
La collecte de certaines données peut être imposée pour répondre à des obligations légales ou réglementaires. Dans ce cas, la personne concernée est ainsi tenue de fournir les données personnelles sollicitées.
Les Utilisateurs sont informés qu’en cas d’opposition au traitement (voir point 6.5 ci-dessous) ou si celui-ci transmet des données erronées ou fantaisistes, les services liés à la collecte de ces données ne pourront pas être rendus, Oasys Consultants ne pouvant en aucun cas engager sa responsabilité à ce titre.
4) Destinataire(s) de la collecte
Les données à caractère personnel collectées au moyen des formulaires de contact sur les Sites sont destinées aux personnes et services en charge du traitement de l’information au sein d’Oasys Consultants, afin de permettre le correct traitement de la demande.
Les données à caractère personnel collectées via tout échange avec Oasys Consultants par quelque moyen que ce soit sont également traitées par les personnes en charge de l’accompagnement afin de respecter les engagements et le bon déroulement de la prestation.
Les données à caractère personnel collectées par Oasys Consultants sur les Sites ou par tout autre moyen de communication sont à usage interne et peuvent également faire l’objet d’une communication à des prestataires techniques d’Oasys Consultants (hébergement et maintenance du site, stockage des données, etc), aux utilisateurs clients et aux utilisateurs candidats. Les Utilisateurs clients n’auront accès qu’aux données à caractère personnel des Utilisateurs candidats dont ils ont déjà connaissance dans leurs propres systèmes d’information.
Le partage de données à caractère personnel aux prestataires d’Oasys Consultants est encadré par contrat avec les prestataires.
Oasys Consultants s’assure que ces prestataires présentent des garanties suffisantes quant à la mise en oeuvre de mesures techniques et organisationnelles appropriées.
Au titre de ce contrat, Oasys Consultants et ses prestataires sont considérés respectivement comme responsable de traitement et sous-traitant dans le cadre du traitement de données personnelles (collecte, manipulation, saisie, transfert, traitement métier, etc).
Les finalités de traitement des données des utilisateurs sont alors (selon les cas) :
– La nécessité d’assurer le correct déroulé de l’accompagnement dans le cadre de la prestation choisie ;
– La réponse aux questions et demandes d’information ;
– L’amélioration, la personnalisation de l’expérience Utilisateur en fournissant l’accès à différents outils et prestations ;
– La proposition de formations adaptées aux projets professionnels ;
– La nécessité de mesurer l’audience des pages et contenus des Sites, l’accès aux espaces interactifs des Sites.
Pour toute question relative au partage de données avec les prestataires d’Oasys Consultants et pour exercer ses droits, l’Utilisateur peut contacter Oasys Consultants, dans les conditions du point 6 ci-après, et non pas ses prestataires.
5) Durée de conservation des données à caractère personnel
Les données à caractère personnel de l’Utilisateur et notamment les données liées à l’accompagnement des candidats seront conservées durant toute la durée de leur accompagnement et en tout état de cause, 5 ans à compter de la fin de l’accompagnement en cas de contentieux
6) Droits des Personnes concernées
En application des lois et réglementations applicables en matière de protection des données à caractère personnel, l’Utilisateur dispose des droits prévus aux articles 6.1 à 6.9 concernant le traitement de ses données à caractère personnel. Ces droits ne sont cependant pas absolus et inconditionnels ; ils peuvent s’exercer dans les limites permises par la réglementation et sous réserve des besoins et obligations légales dont pourraient justifier Oasys Consultants. Le cas échéant, Oasys Consultants indiquera les motifs de refus.
L’utilisateur peut exercer ses droits ou contacter le Délégué à la Protection des Données, sur simple demande écrite en contactant Oasys Paris aux adresses suivantes :
– Société Oasys Paris, 10 rue Cambacérès 75008 Paris
– dpo@oasys.fr
Ces droits étant purement personnels, et ne pouvant par conséquent être exercés que par la Personne concernée elle-même, la demande doit joindre, outre les motifs de celle-ci, une copie de la pièce d’identité en cours de validité et signée par le demandeur. Celle-ci ne sera pas conservée au-delà du temps nécessaire à la vérification de l’identité.
Toute demande doit être claire, précise et justifiée.
6.1. Droit d’accès
L’Utilisateur peut demander l’accès à ses données à caractère personnel traitées par Oasys Consultants. Dans l’hypothèse où la demande lui est faite, Oasys Consultants fournira à l’Utilisateur copie de toutes ses données à caractère personnel ainsi que toutes les informations légalement requises, à savoir :
– Les catégories des données à caractère personnel collectées et traitées ;
– Les finalités de leur traitement ;
– Les catégories des destinataires auxquels les données à caractère personnel ont été communiquées ou sont susceptibles d’être communiquées ;
– La durée de conservation des données à caractère personnel et ;
– Des informations concernant ses droits à l’égard de ses données à caractère personnel.
6.2. Droit à la portabilité
Pour les traitements ayant pour base légale le consentement de l’Utilisateur ou leur nécessité pour l’exécution d’un contrat, l’Utilisateur dispose également du droit à la portabilité de ses données à caractère personnel.
Ce droit se distingue du droit d’accès aux données à caractère personnel dans la mesure où (I) il ne concerne que les données fournies par l’utilisateur à Oasys Consultants et (II) il permet d’obtenir ces données dans un format structuré et lisible par machine.
Le droit à la portabilité des données à caractère personnel ouvre en sus la possibilité qu’elles soient transmises à un autre responsable de traitement, au choix de l’utilisateur, sous réserve que cela soit techniquement possible.
6.3. Droit de rectification
L’utilisateur peut demander à corriger ses données à caractère personnel si celles-ci se révèlent inexactes, incomplètes ou obsolètes.
6.4. Droit à l’effacement
L’utilisateur peut demander à ce que ses données à caractère personnel soient supprimées dans les cas suivants si :
– Les données à caractère personnel ne sont plus nécessaires au regard des finalités pour lesquelles elles ont été collectées et/ou traitées ;
– L’utilisateur a retiré son consentement au traitement de ses données à caractère personnel, sous réserve que son consentement préalable ait été la base légale de leur collecte et de leur traitement et qu’il n’existe pas d’autre base légale les justifiant ;
– L’utilisateur s’est opposé à la collecte ou au traitement de ses données à caractère personnel conformément à l’article 6.5 ci-après ;
– Le traitement de ses données à caractère personnel est illégal ;
– Dans l’hypothèse où l’utilisateur contesterait l’exactitude de ses données à caractère personnel, et ce pour la durée nécessaire à Oasys Consultants pour la vérifier ;
– Si le traitement de ses données à caractère personnel est illicite et qu’il souhaite le limiter plutôt que de demander la suppression de ces dernières ;
– Si l’utilisateur s’est opposé au traitement de ses données à caractère personnel, pendant la période au cours de laquelle Oasys Consultants vérifie si elle n’a pas d’autres motifs légitimes prépondérants pour poursuivre leur traitement.
6.5. Droit d’opposition
Sous réserve d’une justification légitime tenant à la particularité de sa situation, l’utilisateur peut s’opposer à tout traitement de ses données à caractère personnel lorsque ses données à caractère personnel sont traitées sur le fondement de la nécessité de ce traitement pour l’exécution d’une mission d’intérêt public ou de la poursuite de l’intérêt légitime d’Oasys Consultants ou d’un tiers.
L’utilisateur peut également toujours s’opposer, sans obligation de motif, au traitement de ses données à caractère personnel lorsqu’il intervient à des fins de prospection commerciale.
6.6. Droit à la limitation du traitement
L’utilisateur peut demander la limitation du traitement de ses données à caractère personnel dans les cas suivants :
– Dans l’hypothèse où il contesterait l’exactitude de ses données à caractère personnel, et ce pour la durée nécessaire à Oasys Consultants pour la vérifier ;
– Si le traitement de ses données à caractère personnel est illicite et qu’il souhaite le limiter plutôt que de demander la suppression de ces dernières ;
– Si l’utilisateur souhaite qu’Oasys Consultants conserve ses données à caractère personnel lorsque celles-ci sont nécessaires à la constatation, l’exercice ou la défense de ses droits en justice ;
– Si l’utilisateur s’est opposé au traitement de ses données à caractère personnel, pendant la période au cours de laquelle Oasys Consultants vérifie si elle n’a pas d’autres motifs légitimes prépondérants pour poursuivre leur traitement.
Oasys Consultants cessera alors de traiter les données concernées et les conservera pour la durée appropriée.
6.7. Droit à la mort numérique
L’utilisateur peut indiquer à Oasys Consultants des directives anticipées concernant les modalités de conservation, d’effacement et de communication de ses données à caractère personnel en cas de décès.
L’exercice de ce droit est subordonné à la communication à Oasys Consultants du décès de l’utilisateur par ses ayants-droits.
6.8. Droit au retrait du consentement
Pour tous les traitements ayant pour fondement légal son consentement, l’utilisateur dispose du droit de retirer ce consentement à tout moment, sans avoir à s’en justifier auprès d’Oasys Consultants.
6.9. Droit d’introduire une réclamation auprès d’une autorité de contrôle
Oasys Consultants invite en priorité à gérer toute question, différend ou réclamation liée aux données à caractère personnel de l’utilisateur auprès d’Oasys Consultants. Oasys Consultants s’efforcera d’apporter une solution amiable satisfaisante pour lui dans les meilleurs délais.
Si l’utilisateur est insatisfait des réponses ou solutions proposées par Oasys Consultants, il dispose du droit d’introduire une réclamation relative aux traitements mis en oeuvre par Oasys Consultants auprès de l’autorité de contrôle compétente.
Pour la France, cette autorité de contrôle est la CNIL. Pour plus d’informations sur cette dernière et les moyens de la contacter, l’utilisateur est invité à consulter les Sites www.cnil.fr.
7) Cookies
7.1. Qu’est-ce qu’un cookie ?
Un cookie (ou témoin de connexion) est un fichier texte susceptible d’être enregistré dans un espace dédié du disque dur de l’ordinateur de l’utilisateur, sous réserve de ses choix, à l’occasion de la consultation d’un site en ligne grâce à son logiciel de navigation.
Il est transmis par le serveur d’un site internet à son navigateur.
7.2. A quoi servent nos cookies ?
Les cookies permettent à Oasys Consultants d’améliorer l’expérience sur ses Sites via l’analyse de leur utilisation et des paramètres techniques et de navigation. Ils permettent de détecter et d’anticiper les fraudes.
Les cookies utilisés permettent ainsi d’identifier les rubriques que l’utilisateur a visitées. Ces informations sont utiles à Oasys Consultants pour personnaliser au mieux ses services et faciliter la navigation de l’utilisateur sur ses Sites.
Lorsque l’utilisateur consulte les Sites nous pouvons être amenés à installer, sous réserve de son acceptation, les cookies suivants :
Des cookies de session qui disparaissent dès que l’utilisateur quitte les Sites. Oasys Consultants les utilisent à diverses fins, notamment mieux connaître l’utilisation qui est faite de ses Sites à l’occasion d’une seule visite et pour rendre plus optimale leur utilisation ;
Des cookies permanents, qui demeurent sur le terminal de l’utilisateur jusqu’à expiration de leur durée de vie ou jusqu’à ce que l’utilisateur les suppriment à l’aide des fonctionnalités de son navigateur. Ces cookies sont utilisés à des fins d’analyse et de statistiques (mesure du taux d’audience de nos Sites).
Seul l’émetteur d’un cookie peut lire ou modifier les informations qui y sont contenues.
Oasys Consultants est par ailleurs susceptible d’intégrer à ses sites des applications émanant de ces tiers permettant à l’utilisateur de relayer des contenus des Sites ou de faire connaître sa consultation ou opinion le concernant (hypothèses des boutons « partager », « j’aime » issus de réseaux sociaux tels que Twitter ou LinkedIn). Oasys Consultants ne contrôlant pas la collecte des données effectuée par les réseaux sociaux, il suggère à l’utilisateur de consulter les politiques de confidentialité de ces réseaux et de paramétrer leurs comptes d’utilisation afin de pouvoir exercer leurs droits le cas échéant.
7.3. Notre utilisation des cookies
Afin de fournir ses services, de sécuriser et d’améliorer les Sites, en personnalisant l’expérience de l’utilisateur et en l’aidant à utiliser les Sites de façon optimale, Oasys Consultants peut être amené à associer des informations récoltées via les cookies à d’autres informations personnelles concernant l’utilisateur.
La liste ci-après identifie les cookies qui peuvent être installés sur l’ordinateur de l’utilisateur. Oasys Consultants tiendra ces informations à jour, les cookies étant amenés à évoluer pour des raisons d’amélioration des performances et de sécurité informatique.
– Cookies strictement nécessaires : ces cookies sont nécessaires au bon fonctionnement des Sites et permettent d’utiliser les fonctionnalités essentielles.
L’utilisateur ne peut refuser ces cookies, ceux-ci étant strictement nécessaires au fonctionnement des Sites.
L’utilisateur peut bloquer ou supprimer ces cookies en changeant les paramètres de son navigateur. Cette opération est de nature à altérer son expérience sur les Sites, voire empêcher l’utilisation de tout ou partie des Sites.
– Cookies d’analyse : ces cookies permettent à Oasys Consultants d’analyser la navigation de l’utilisateur et mesurer l’audience des Sites afin de répondre à leurs besoins et améliorer les Sites.
– Cookies sociaux : ces cookies permettent à l’utilisateur de relayer des contenus des Sites ou de faire connaître leur consultation ou opinion le concernant.
7.4. Vos choix
Acceptation des cookies
En application des recommandations de la CNIL, lors de sa première connexion aux Sites, il sera demandé expressément à l’utilisateur d’accepter les cookies des Sites. En utilisant les Sites, l’utilisateur consent par conséquent à l’utilisation de ces cookies.
La durée de validité de ce consentement est de 6 mois.
Refus des cookies
L’utilisateur peut refuser les cookies de différentes façons. Il est à noter que si l’utilisateur refuse les cookies, il ne pourra pas bénéficier de certaines fonctionnalités, pages ou espaces des Sites. Oasys Consultants décline toute responsabilité concernant les conséquences liées au fonctionnement dégradé des Sites.
Outil accessible dans notre Politique de protection des Données
L’utilisateur peut choisir de désactiver l’ensemble des cookies ou chacun des cookies, au cas par cas.
Ce choix d’enregistrement des cookies peut être exprimé et modifié à tout moment, gratuitement, en cliquant sur les liens de refus mis à votre disposition dans notre Politique de protection des Données.
Le paramétrage que l’utilisateur aura choisi est susceptible de modifier les conditions d’accès aux contenus et services d’Oasys Consultants.
Contrôle du navigateur
Le navigateur de l’utilisateur est en mesure de l’alerter à propos des cookies déposés sur son ordinateur et de l’informer de la possibilité d’accepter ou de refuser ces cookies.
Oasys Consultants suggère à l’utilisateur de prendre en compte la finalité des cookies pour paramétrer son navigateur.
La configuration des navigateurs Web étant différente, l’utilisateur doit se référer aux menus de paramétrage de chacun d’entre eux :
Internet Explorer
Cliquez sur le bouton Outils, puis sur Options Internet.
Cliquez sur Confidentialité, cliquez sur Avancé.
Dans la fenêtre Cookies, sélectionnez vos préférences.
Mozilla Firefox
Cliquez sur le bouton Menu, puis sélectionnez Options/ Préférences.
Sélectionnez Vie privée.
Dans la zone Historique, pour l’option Règles de conservation, sélectionnez utiliser les paramètres personnalisés pour l’historique.
Cochez ou décochez la case Accepter les cookies, puis sélectionnez vos préférences.
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Cliquez sur le menu Safari, puis sur Préférences.
Cliquez sur l’onglet Sécurité.
Dans la section Bloquer les cookies, sélectionnez vos préférences.
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Ouvrez le menu de configuration (logo clé à molette), puis sélectionnez « Options », cliquez sur « Options avancées » puis dans la section « Confidentialité », cliquez sur « Paramètres de contenu » et choisissez les options souhaitées.
Si l’utilisateur en utilise plusieurs, Oasys Consultants lui suggère de gérer ses préférences pour chacun des navigateurs utilisés.